Charleval - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tables des successions	Cote 170Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1821-1824	Lieu Charleval	Type de document Table des successions
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Tables et répertoires Tables des successions
Résultat n°2	Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse, à Hector Barbé, « receveur de la prieuré de Charleval, d'une maison, masure, jardin, granges, écuries et autres bastimens » contigus au cimetière de Charleval, moyennant une rente annuelle de 60 livres (1675) ; –mémoire pour « messire Jean-Louis de Faulcon, chevalier, seigneur de Ris, comte de Basqueville, marquis de Charleval » contre les habitants de Charleval accusés de s'être soustraits aux charges pécuniaires qui leur incombaient par suite de l'acquisition des bâtiments du presbytère, au moyen de contrats frauduleux passés d'accord avec Pierre Barbey, précédent curé (1699).	Cote G497	Date 1675-1789	Lieu Charleval	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Charleval Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse,...
Résultat n°3	1816-1822	Cote 168Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1816-1822	Lieu Charleval	Type de document Table des vendeurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Tables et répertoires Tables des vendeurs 1816-1822
Résultat n°4	1822-1825	Cote 168Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1822-1825	Lieu Charleval	Type de document Table des vendeurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Tables et répertoires Tables des vendeurs 1822-1825
Résultat n°5	Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)	Cote 14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1566-1688	Lieu Bourg-Beaudouin, Charleval, Menesqueville, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vandrimare — Gournets, Vaudreuil (Le)	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude... Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
Résultat n°6	Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).	Cote G1404	Date 1646-1782	Lieu Charleval, Vandrimare	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Vandrimare Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare,...
Résultat n°7	Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821	Cote 165Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/06/1820-20/12/1821	Lieu Charleval	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821
Résultat n°8	Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813	Cote 167Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/04/1809-01/01/1813	Lieu Charleval	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813
Résultat n°9	Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).	Cote G543	Date 1578-1773	Lieu Andelys (villes des), Bacqueville, Charleval, Cuverville, Rosay	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Cuverville Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles...
Résultat n°10	Table des partages	Cote 171Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1806-1824	Lieu Charleval	Type de document Table des partages
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Tables et répertoires Table des partages
Résultat n°11	Table des décès	Cote 170Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1817-1823	Lieu Charleval	Type de document Table des décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Tables et répertoires Table des décès
Résultat n°12	Jacques Barbay, marchand à Charleval	Cote 2 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1737-1785	Lieu Andelys (Les) — Baillage, Charleval	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 2 B-Bailliage d'Adely Causes civiles Saisies Jacques Barbay, marchand à Charleval
Résultat n°13	Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont, marquis de Rozay, (1728) et à Charles-Jean-Louis de Faulcon, marquis de Charleval (1771), pour des terres relevant du fief de Gournets ; – déclaration des revenus de la cure en 1790.	Cote G705	Date 1720-1791	Lieu Charleval, Gournets (Les), Rosay	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Gournets Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont,...
Résultat n°14	Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers	Cote 9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1684-1740	Lieu Charleval, Nonancourt — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt Vicomté, siège de Nonancourt Domaine Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
Résultat n°15	Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816	Cote 165Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 10/01/1814-07/08/1816	Lieu Charleval	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816
Résultat n°16	Du 6 août 1810 au 19 avril 1815	Cote 166Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 06/08/1810-19/04/1815	Lieu Charleval	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Charleval Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 6 août 1810 au 19 avril 1815
Résultat n°17	Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).	Cote 104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1579-1782	Lieu Bourg-Beaudouin — Eglise, patronage, Bourgtheroulde, Bouville, marquisat, Chambray-sur-Eure, Charleval, Chauvincourt — Curé, Collandres-Quincarnon, Collandres — Dîme, Conches — Election, Crosville-la-Vieille, Dangu, Dangu — Curé, Douains — Brécourt, Gisors — Moulin banal	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 104 B – Collecon d'imprimés Factums et mémoires Lieux Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde...
Résultat n°18	Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».	Cote G378	Date 1649-1752	Lieu Bazincourt, Boulards (fief des), Charleval, Gisors, Hacqueville, Pontoise, Rouen (Parlement de)	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Bazincourt Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit...
Résultat n°19	(1667-1670, 1654-1670)	Cote 10 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1654-1670	Lieu Charleval, Gisors — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors Bailliage, causes civiles et criminelles Procédures civiles Procédures diverses closes entre 1543 et 1738 et pièces... (1667-1670, 1654-1670)
Résultat n°20	Charleval : Arrêt projet, publication.	Cote 1337 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)	Date-	Lieu Charleval	Type de document -
	Contexte : Planification urbaine Charleval : Arrêt projet, publication.

Résultats de la recherche

Tables des successions

1816-1822

1822-1825

Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821

Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813

Table des partages

Table des décès

Jacques Barbay, marchand à Charleval

Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont, marquis de Rozay, (1728) et à Charles-Jean-Louis de Faulcon, marquis de Charleval (1771), pour des terres relevant du fief de Gournets ; – déclaration des revenus de la cure en 1790.

Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816

Du 6 août 1810 au 19 avril 1815

(1667-1670, 1654-1670)

Charleval : Arrêt projet, publication.