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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tables des successions

    Date

    1821-1824

    Cote

    170Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions
  2. Résultat n°2

    Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse, à Hector Barbé, « receveur de la prieuré de Charleval, d'une maison, masure, jardin, granges, écuries et autres bastimens » contigus au cimetière de Charleval, moyennant une rente annuelle de 60 livres (1675) ; –mémoire pour « messire Jean-Louis de Faulcon, chevalier, seigneur de Ris, comte de Basqueville, marquis de Charleval » contre les habitants de Charleval accusés de s'être soustraits aux charges pécuniaires qui leur incombaient par suite de l'acquisition des bâtiments du presbytère, au moyen de contrats frauduleux passés d'accord avec Pierre Barbey, précédent curé (1699).

    Date

    1675-1789

    Cote

    G497

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Charleval
    • Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse,...
  3. Résultat n°3

    1816-1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    168Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1816-1822
  4. Résultat n°4

    1822-1825

    Date

    1822-1825

    Cote

    168Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1822-1825
  5. Résultat n°5

    Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

    Date

    1566-1688

    Cote

    14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
  6. Résultat n°6

    Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).

    Date

    1646-1782

    Cote

    G1404

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vandrimare
    • Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare,...
  7. Résultat n°7

    Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821

    Date

    15/06/1820-20/12/1821

    Cote

    165Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821
  8. Résultat n°8

    Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813

    Date

    12/04/1809-01/01/1813

    Cote

    167Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813
  9. Résultat n°9

    Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).

    Date

    1578-1773

    Cote

    G543

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Cuverville
    • Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles...
  10. Résultat n°10

    Table des partages

    Date

    1806-1824

    Cote

    171Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des partages
  11. Résultat n°11

    Table des décès

    Date

    1817-1823

    Cote

    170Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des décès
  12. Résultat n°12

    Jacques Barbay, marchand à Charleval

    Date

    1737-1785

    Cote

    2 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jacques Barbay, marchand à Charleval
  13. Résultat n°13

    Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont, marquis de Rozay, (1728) et à Charles-Jean-Louis de Faulcon, marquis de Charleval (1771), pour des terres relevant du fief de Gournets ; – déclaration des revenus de la cure en 1790.

    Date

    1720-1791

    Cote

    G705

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Gournets
    • Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont,...
  14. Résultat n°14

    Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

    Date

    1684-1740

    Cote

    9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
  15. Résultat n°15

    Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816

    Date

    10/01/1814-07/08/1816

    Cote

    165Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816
  16. Résultat n°16

    Du 6 août 1810 au 19 avril 1815

    Date

    06/08/1810-19/04/1815

    Cote

    166Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 6 août 1810 au 19 avril 1815
  17. Résultat n°17

    Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

    Date

    1579-1782

    Cote

    104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde...
  18. Résultat n°18

    Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

    Date

    1649-1752

    Cote

    G378

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bazincourt
    • Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit...
  19. Résultat n°19

    (1667-1670, 1654-1670)

    Date

    1654-1670

    Cote

    10 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Procédures diverses closes entre 1543 et 1738 et pièces...
    • (1667-1670, 1654-1670)
  20. Résultat n°20

    Charleval : Arrêt projet, publication.

    Cote

    1337 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Charleval : Arrêt projet, publication.
  21. Résultat n°21

    Confrérie de Saint-Martin.

    Date

    1762

    Cote

    G1789

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Villerets
    • Confrérie de Saint-Martin.
  22. Résultat n°22

    Du 7 août 1816 au 21 septembre 1818

    Date

    07/08/1816-21/09/1818

    Cote

    165Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 août 1816 au 21 septembre 1818
  23. Résultat n°23

    Aveux rendus par la fabrique à noble dame Rachel d'Estin, dame de la terre et seigneurie de Villerets, veuve d'Alphonse de Civille (1655), à François de Civille, chevalier, seigneur et patron de Villerets, du fief d'Orcher et de la vavassorerie des champs, sis à Villerets (1676), à Adrien-Robert de Fremont, marquis de Charleval et de Rosay, seigneur de Villerets, Bacqueville, etc.. (1762), et à Michel-Dorothé de Roncherolles, marquis de Pont-Saint-Pierre, baron haut justicier d'Écouis, premier baron de Normandie, etc. (1763), pour des terres relevant de la seigneurie de Villerets, du fief d'Orcher et de la baronnie d'Écouis.

    Date

    1655-1763

    Cote

    G1473

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Villerets
    • Aveux rendus par la fabrique à noble dame Rachel d'Estin,...
  24. Résultat n°24

    Charleval.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    H1245

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
    • Charleval.
  25. Résultat n°25

    (151) - Charleval

    Cote

    1451 W 10-11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (151) - Charleval
  26. Résultat n°26

    Aveux rendus par la fabrique de Bacqueville : à « Georges Toustain, prêtre, écuyer, seigneur de La Poterie, Forges, Breval et de Bacqueville en partie » (1704), à Louis-Jean-Baptiste du Fossé, chevalier, marquis de Vatteville et seigneur de Houville (1726), à Nicolas de Fremont, chevalier, marquis de Rosay, de Charleval et comte de Bacqueville (1737), à Charles-Antoine Godefroy, chevalier, seigneur et patron honoraire de Cressenville, seigneur de La Poterie (1750), à Henri de Gaillardbois, seigneur de Marcouville (1765), à Henri « Daubley », chevalier, seigneur de Houville (1765), pour des terres relevant des seigneuries de Racqueville, de Houville et de Marcouville.

    Date

    1704-1765

    Cote

    G365

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bacqueville
    • Aveux rendus par la fabrique de Bacqueville : à « Georges...
  27. Résultat n°27

    Successions diverses : entérinements de lettres de bénéfice d'âge, renonciations, inventaires, contentieux entre héritiers

    Date

    1688-1757

    Cote

    11 B 231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
    • Successions diverses : entérinements de lettres de...
  28. Résultat n°28

    1813-1815

    Date

    1813-1815

    Cote

    168Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1813-1815
  29. Résultat n°29

    Table des co-partageants

    Date

    1806-1817

    Cote

    171Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des co-partageants
  30. Résultat n°30

    1816-1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    169Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1816-1822
  31. Résultat n°31

    1822-1825

    Date

    1822-1825

    Cote

    169Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs
    • 1822-1825
  32. Résultat n°32

    Table des donations entre vif

    Date

    1790

    Cote

    172Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des donations entre vif
  33. Résultat n°33

    Robert Tourmente, sieur de Hardlay, surtout à Gournetz et Charleval, à la requête de François de Moy, seigneur de Richebourg, et adjudication à celui-ci de la terre de Charlemont

    Date

    1633-1638

    Cote

    7 B 223 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Robert Tourmente, sieur de Hardlay, surtout à Gournetz...
  34. Résultat n°34

    État des biens

    Date

    1670

    Cote

    14 B 278 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • État des biens
  35. Résultat n°35

    1785-octobre 1790

    Date

    1785-octobre 1790

    Cote

    8 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Vicomté de Conches
    • Audiences
    • Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
    • 1785-octobre 1790
  36. Résultat n°36

    1732-1734

    Date

    1732-1734

    Cote

    11 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1732-1734
  37. Résultat n°37

    Du 19 avril 1815 au 13 janvier 1820

    Date

    19/04/1815-13/01/1820

    Cote

    166Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 19 avril 1815 au 13 janvier 1820
  38. Résultat n°38

    Charleval : Arrêt projet, publication.

    Cote

    1337 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Charleval : Arrêt projet, publication.
  39. Résultat n°39

    Charleval (Nojeon-sur-Andelle).

    Date

    1262-1290

    Cote

    H608

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)
    • Charleval (Nojeon-sur-Andelle).
  40. Résultat n°40

    Du 3 novembre 1811 au 9 janvier 1814

    Date

    03/11/1811-09/01/1814

    Cote

    165Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 novembre 1811 au 9 janvier 1814
  41. Résultat n°41

    Du 6 avril 1809 au 6 août 1810

    Date

    06/04/1809-06/08/1810

    Cote

    166Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 6 avril 1809 au 6 août 1810
  42. Résultat n°42

    Du 21 septembre 1818 au 14 juin 1820

    Date

    21/09/1818-14/06/1820

    Cote

    165Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 septembre 1818 au 14 juin 1820
  43. Résultat n°43

    Du 13 octobre 1817 au 12 novembre 1821

    Date

    13/10/1817-12/11/1821

    Cote

    167Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 octobre 1817 au 12 novembre 1821
  44. Résultat n°44

    Table des sépultures

    Date

    1809-1817

    Cote

    170Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des sépultures
  45. Résultat n°45

    Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

    Date

    1657-1659

    Cote

    14 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant,...
  46. Résultat n°46

    Comptes de la fabrique. Délibérations des trésoriers et des habitants de la paroisse concernant la nomination des trésoriers, les réparations de l'église, du presbytère et de la maison du vicariat, l'adjudication des bancs, etc. «... Pour faire la condition d'Antoine Douville, maître d'école, avons consenty et arrêté qu'il sera pris annuellement sur le revenu appartenant à l'hôpital de Charleval la somme de 124 livres, payable de trois mois en trois mois, et celle de 176 livres, qui sera payée par tous les habitants de cette paroisse, à raison de la part qui sera assignée à chaque particulier, aux charge et condition que ledit Antoine Douville assistera les dimanches et fêtes à l'église pour aider à chanter à l'office, comme aussi aux obits, fondations et autres offices dont il sera requis par le sieur curé... ; avons aussy consenty et arrêté que la pension cy-devant perçue sur les deniers dudit hôpital pour la condition d'une maitresse d'école lui sera payée par la suite, lors de sa demeure en cette paroisse, pour tenir les écoles de filles et avoir soin des pauvres malades, comme par le passé, et en conséquence que notre intention est de nous addresser à la communauté ordinaire pour en obtenir une » (1784) ; – «... Disons que depuis un temps immémorial nous jouissons des communes et d'un marais appelle Le Homme situé audit Charleval, bornant les domaines du Roy, lequel marais et communes nous ont toujours servi de pâture pour nos bestiaux en commun, que nous avons égaré nos titres soit par la longueur du temps ou par l'infidélité de quelqu'un, de manière que nous déclarons de bonne foyles avoir perdus ; c'est pourquoy nous avons délibéré entre nous et d'un commun accord de nous addresser au seigneur Roy pour le supplier très humblement de nous continuer notre jouissance comme par le passé, étant dès à présent allarmés, ayant entendu dire que quelques personnes en ont fait leur demande au Roy de ce même marais dont est question, pour les avoir à titre d'engagement ou autrement, ce qui nous priveroit des resources nécessaires à la vie... », etc. (1784) ; – refonte des cloches de l'église par le sieur Gillot, fondeur (1786) ; – délibérations relatives à la reconstruction du presbytère (1788-1789) ; – achat de blé pour les pauvres de la paroisse, « en égard aux besoins pressants de plusieurs familles que la cherté des denrées et le prix du bled met hors d'état de subsister » (1789).

    Date

    1749-1793

    Cote

    G1839

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Charleval
    • Comptes de la fabrique. Délibérations des trésoriers...
  47. Résultat n°47

    Criées

    Date

    1670

    Cote

    14 B 279 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Criées
  48. Résultat n°48

    Du 21 décembre 1821 au 18 juin 1823

    Date

    21/12/1821-18/06/1823

    Cote

    165Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 décembre 1821 au 18 juin 1823
  49. Résultat n°49

    Rouen.

    Date

    1461-1704

    Cote

    H1283

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
    • Rouen.
  50. Résultat n°50

    (151) - Charleval

    Cote

    1451 W 10-11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (151) - Charleval
  51. Résultat n°51

    Du 14 janvier 1820 au 22 décembre 1823

    Date

    14/01/1820-22/12/1823

    Cote

    166Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 14 janvier 1820 au 22 décembre 1823
  52. Résultat n°52

    Du 1er janvier 1813 au 13 octobre 1817

    Date

    01/01/1813-13/10/1817

    Cote

    167Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er janvier 1813 au 13 octobre 1817