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  1. Résultat n°1

    Tables des successions

    Date

    1821-1824

    Cote

    170Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des successions
  2. Résultat n°2

    Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse, à Hector Barbé, « receveur de la prieuré de Charleval, d'une maison, masure, jardin, granges, écuries et autres bastimens » contigus au cimetière de Charleval, moyennant une rente annuelle de 60 livres (1675) ; –mémoire pour « messire Jean-Louis de Faulcon, chevalier, seigneur de Ris, comte de Basqueville, marquis de Charleval » contre les habitants de Charleval accusés de s'être soustraits aux charges pécuniaires qui leur incombaient par suite de l'acquisition des bâtiments du presbytère, au moyen de contrats frauduleux passés d'accord avec Pierre Barbey, précédent curé (1699).

    Date

    1675-1789

    Cote

    G497

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Charleval
    • Vente par Louis Le Baubé, écuyer, sieur de La Palisse,...
  3. Résultat n°3

    1816-1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    168Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1816-1822
  4. Résultat n°4

    1822-1825

    Date

    1822-1825

    Cote

    168Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1822-1825
  5. Résultat n°5

    Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

    Date

    1566-1688

    Cote

    14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
  6. Résultat n°6

    Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).

    Date

    1646-1782

    Cote

    G1404

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vandrimare
    • Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare,...
  7. Résultat n°7

    Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821

    Date

    15/06/1820-20/12/1821

    Cote

    165Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 juin 1820 au 20 décembre 1821
  8. Résultat n°8

    Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813

    Date

    12/04/1809-01/01/1813

    Cote

    167Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 avril 1809 au 1er janvier 1813
  9. Résultat n°9

    Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).

    Date

    1578-1773

    Cote

    G543

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Cuverville
    • Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles...
  10. Résultat n°10

    Table des partages

    Date

    1806-1824

    Cote

    171Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des partages
  11. Résultat n°11

    Table des décès

    Date

    1817-1823

    Cote

    170Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Tables et répertoires
    • Table des décès
  12. Résultat n°12

    Jacques Barbay, marchand à Charleval

    Date

    1737-1785

    Cote

    2 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jacques Barbay, marchand à Charleval
  13. Résultat n°13

    Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont, marquis de Rozay, (1728) et à Charles-Jean-Louis de Faulcon, marquis de Charleval (1771), pour des terres relevant du fief de Gournets ; – déclaration des revenus de la cure en 1790.

    Date

    1720-1791

    Cote

    G705

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Gournets
    • Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Fremont,...
  14. Résultat n°14

    Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers

    Date

    1684-1740

    Cote

    9 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
  15. Résultat n°15

    Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816

    Date

    10/01/1814-07/08/1816

    Cote

    165Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 janvier 1814 au 7 août 1816
  16. Résultat n°16

    Du 6 août 1810 au 19 avril 1815

    Date

    06/08/1810-19/04/1815

    Cote

    166Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Charleval
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 6 août 1810 au 19 avril 1815
  17. Résultat n°17

    Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

    Date

    1579-1782

    Cote

    104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde...
  18. Résultat n°18

    Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

    Date

    1649-1752

    Cote

    G378

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bazincourt
    • Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit...
  19. Résultat n°19

    (1667-1670, 1654-1670)

    Date

    1654-1670

    Cote

    10 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Procédures diverses closes entre 1543 et 1738 et pièces...
    • (1667-1670, 1654-1670)
  20. Résultat n°20

    Charleval : Arrêt projet, publication.

    Cote

    1337 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Charleval : Arrêt projet, publication.