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  1. Résultat n°1

    Prieuré de Saint-Martin-de-Charleval. – Bois de l'ancien prieuré de Saint-Martin-de-Charleval : procès-verbal des visites des réparations à faire à la ferme du prieuré

    Date

    1721-1768

    Cote

    102 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons...
    • Maîtrise de Lyons-la-Forêt
    • Prieuré de Saint-Martin-de-Charleval. – Bois de l'ancien...
  2. Résultat n°2

    1616

    Date

    1616

    Cote

    7 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1616