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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1721-1768
Lieu
Charleval — Ferme du prieuré, Charleval — Prieuré Saint-Martin, Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons...
  • Maîtrise de Lyons-la-Forêt
  • Prieuré de Saint-Martin-de-Charleval. – Bois de l'ancien...
Résultat n°2
Cote
7 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1616
Lieu
Charleval — Bailliage, Charleval — Chartreux, Charleval — Hôpital, Charleval — Métier, Charleval — Prieuré Saint-Martin, Lisors — Mortemer, abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 7 B-Bailliage de Charleval
  • Causes civiles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1616