• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Violences contre le curé de Chauvincourt et incendie criminel des bâtiments du presbytère

    Date

    1692-1699

    Cote

    10 B 442 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Violences contre le curé de Chauvincourt et incendie...
  2. Résultat n°2

    Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

    Date

    1579-1782

    Cote

    104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde...