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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly
Cote
47 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1787-1789
 Lieu
Dangu — Eglise, Dangu — Justice seigneuriale, Vesly
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 47 B - Justice seigneuriale de Dangu
  • Police et administraon
  • Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux,...
Résultat n°2

Police : informations, procès-verbaux, ordonnances, concernant en particulier l'état des cheminées, les rues et chemins, le tarif des droits de minage et mesurage des grains
Cote
52 B 139 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1721-1785
 Lieu
Etrepagny — Justice seigneuriale
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny
  • Police et administraon
  • Police : informations, procès-verbaux, ordonnances,...
Résultat n°3

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux
Cote
2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1766-1789 et s.d
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...