Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 199 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746-1778
Lieu
Bernay, Serquigny
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Paul Guillotin, marchand de chevaux, demeurant en la...
Résultat n°2
Cote
4 B 192 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1775
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Jean Chéron, laboureur, demeurant en la paroisse de...