Cimetière militaire

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Recensement et entretien des sépultures militaires perpétuelles : extraits des registres de délibération du conseil municipal, circulaire, arrêté, minutes, correspondance, acte administratif de vente amiable.	Cote 2R15 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1918-1925	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE DOMAINE MILITAIRE CIMETIERES MILITAIRES Recensement et entretien des sépultures militaires...
Résultat n°2	1879-1902	Cote 2R12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1879-1902	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE DOMAINE MILITAIRE CIMETIERES MILITAIRES Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains... 1879-1902
Résultat n°3	Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux, rapports.	Cote 2R13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1909-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE DOMAINE MILITAIRE CIMETIERES MILITAIRES Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°4	1873-1878	Cote 2R11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1873-1878	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE DOMAINE MILITAIRE CIMETIERES MILITAIRES Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains... 1873-1878
Résultat n°5	Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes militaires avant 1915 : correspondance avec les mairies, minutes, factures, inventaire, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, bordereaux d'attribution de subventions par commune.	Cote 2R14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1910-1916	Lieu -	Type de document -
	Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE DOMAINE MILITAIRE CIMETIERES MILITAIRES Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes...

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Recensement et entretien des sépultures militaires perpétuelles : extraits des registres de délibération du conseil municipal, circulaire, arrêté, minutes, correspondance, acte administratif de vente amiable.

1879-1902

Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux, rapports.

1873-1878

Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes militaires avant 1915 : correspondance avec les mairies, minutes, factures, inventaire, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, bordereaux d'attribution de subventions par commune.