Cimetière militaire

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Résultat n°1
Recensement et entretien des sépultures militaires perpétuelles : extraits des registres de délibération du conseil municipal, circulaire, arrêté, minutes, correspondance, acte administratif de vente amiable.

Date

1918-1925

Cote

2R15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
- INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
- DOMAINE MILITAIRE
- CIMETIERES MILITAIRES
- Recensement et entretien des sépultures militaires...
Résultat n°2
1879-1902

Date

1879-1902

Cote

2R12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
- INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
- DOMAINE MILITAIRE
- CIMETIERES MILITAIRES
- Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains...
- 1879-1902
Résultat n°3
Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux, rapports.

Date

1909-1939

Cote

2R13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
- INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
- DOMAINE MILITAIRE
- CIMETIERES MILITAIRES
- Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°4
1873-1878

Date

1873-1878

Cote

2R11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
- INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
- DOMAINE MILITAIRE
- CIMETIERES MILITAIRES
- Loi du 4 avril 1873 relative à l'acquisition de terrains...
- 1873-1878
Résultat n°5
Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes militaires avant 1915 : correspondance avec les mairies, minutes, factures, inventaire, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, bordereaux d'attribution de subventions par commune.

Date

1910-1916

Cote

2R14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
- INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
- DOMAINE MILITAIRE
- CIMETIERES MILITAIRES
- Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes...

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Résultats de la recherche

Recensement et entretien des sépultures militaires perpétuelles : extraits des registres de délibération du conseil municipal, circulaire, arrêté, minutes, correspondance, acte administratif de vente amiable.

Date

Cote

1879-1902

Date

Cote

Entretien des tombes militaires : correspondance, procès-verbaux, rapports.

Date

Cote

1873-1878

Date

Cote

Invasion allemande de 1870-1871, entretien des tombes militaires avant 1915 : correspondance avec les mairies, minutes, factures, inventaire, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, bordereaux d'attribution de subventions par commune.

Date

Cote