• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres de fondation. Privilèges.

    Date

    1642-1749

    Cote

    G151

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Grand séminaire d'Évreux
    • Titres de fondation. Privilèges.
  2. Résultat n°2

    Brefs de Clément X (1671) et d'Innocent XI (1678) accordant une indulgence plénière aux fidèles qui visiteraient l'église de Fontaine-sous-Jouy le jour de la fête de saint Joseph ; – certificat des collecteurs de la taille de la paroisse de Fontaine-sous-Jouy, constatant, en exécution de la déclaration du Roi, arrêt de son conseil et ordonnance de l'intendant de la généralité de Rouen du 31 janvier 1673, « que en ladite paroisse il n'y a autres personnes possédants fiefs nobles que le sieur du Marchis, escuier, seigneur dudit lieu de Fontaine, qui conciste en plein fief de haubert, terre, prairies de domaine non fieffé, rentes seigneurialles, pressoir et moulin bannier, et en laquelle paroisse il y a un autre fief appelé Le Roux, relevant de ladite seigneurie de Fontaine, appartenant à monsieur Me Charles Labbé, escuier, sieur de La Motte, conseiller du Roy en son parlement de Rouen, concistant en domaine fieffé et non fieffé et autres droicts, où il y a un pressoir bannier, colombier et manoir seigneurial, et oultre en ladite parroisse il y a un autre fief nommé Le Planchey appartenant à M. du Rouverey, trésorier de France, demeurant à Rouen, despendant du Roy, concistant en maison manable, colombier et terres labourables. ».

    Date

    1671-1678

    Cote

    G656

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fontaine-sous-Jouy
    • Brefs de Clément X (1671) et d'Innocent XI (1678) accordant...
  3. Résultat n°3

    Confrérie du Mont-Carmel.

    Date

    1673-1675

    Cote

    G1576

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Bottereaux (Les)
    • Confrérie du Mont-Carmel.