Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1673-1674
Lieu
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas (Le), Bosc-Roger-en-Roumois, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Cesseville, Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Cléon (Seine-Maritime), Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damps (Les), Dardez, Daubeuf-la-Campagne, Elbeuf (Seine-Maritime), Fontaine-Bellenger, Freneuse (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Heudebouville, Igoville, Irreville, lncarville, Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Quatremare — Damneville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Fiefs et ban
  • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
  • Localités de A à L
Résultat n°2
Cote
14 B 665 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1786
Lieu
Cléon (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Auditoire, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Rouen — Commerçant
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Ventes frauduleuses d'effets, malversations commerciales...
Résultat n°3
Cote
14 B 781 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1538-1690
Lieu
Amfreville-sur-Iton — Curé, Cléon (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Vicomté
  • Saisies, tutelles, procédures
  • Procédures diverses
  • 1538-1690
Résultat n°4
Cote
14 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1650-1671
Lieu
Cléon (Seine-Maritime), Ecaquelon, Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tourville-la-Rivière — Bédanne, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de...