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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  2. Résultat n°2

    Ventes frauduleuses d'effets, malversations commerciales commises par Arnaud, Manoury, Pelcat et autres commerçants de Rouen et fabricants de la paroisse de Cléon

    Date

    1778-1786

    Cote

    14 B 665 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Ventes frauduleuses d'effets, malversations commerciales...
  3. Résultat n°3

    1538-1690

    Date

    1538-1690

    Cote

    14 B 781 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Vicomté
    • Saisies, tutelles, procédures
    • Procédures diverses
    • 1538-1690
  4. Résultat n°4

    Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses

    Date

    1650-1671

    Cote

    14 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de...