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  1. Résultat n°1

    Etats et taxes de dépens dans les clameurs lignagères

    Date

    1764-1771

    Cote

    6 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Vicomté de Breteuil
    • Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
    • Etats et taxes de dépens dans les clameurs lignagères
  2. Résultat n°2

    Procédure en clameur lignagère entre Jean-Jacques Bouchet, sellier au Grand Andely et Michel Benoist

    Date

    1659-1775

    Cote

    2 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédure en clameur lignagère entre Jean-Jacques Bouchet,...