Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1764-1771
Lieu
Breteuil — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Vicomté de Breteuil
  • Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
  • Etats et taxes de dépens dans les clameurs lignagères
Résultat n°2
Cote
2 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1659-1775
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Procédure en clameur lignagère entre Jean-Jacques Bouchet,...