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Résultat n°1

Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

Date

novembre 1751-octobre 1758

Cote

102 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2
Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

3 medias

Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

Date

16-27 mars 1789

Cote

17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

11 medias

Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 11 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4
Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

34 medias

Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).

Date

1635-1675

Cote

1 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6
Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

19 medias

Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

Date

s.d.

Cote

17 B 1 12 (Cote/Cotes extrêmes)