Clergé - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)	Cote 102 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date novembre 1751-octobre 1758	Lieu Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts, Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 102 B – Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons... Maîtrise d'Andely et Vernon, geson Enregistrement des affaires concernant les bois des...
Résultat n°2	3 medias	Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).	Cote 17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 16-27 mars 1789	Lieu Evreux (Baillage principal) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : Cahiers de doléances Bailliage principal d'Evreux Les trois ordres Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée...
Résultat n°3	11 medias	Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.	Cote 17 B 1 11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date s.d.	Lieu Evreux (Baillage principal) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : Cahiers de doléances Bailliage principal d'Evreux Clergé Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé...
Résultat n°4	34 medias	Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.	Cote 17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)	Date s.d.	Lieu Evreux (Baillage principal) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : Cahiers de doléances Bailliage principal d'Evreux Les trois ordres Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.
Résultat n°5		Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).	Cote 1 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1635-1675	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Ban et arrière-ban Règlements généraux relatifs à la convocation du ban...
Résultat n°6	19 medias	Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.	Cote 17 B 1 12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date s.d.	Lieu Evreux (Baillage principal) (Eure, France)	Type de document -
		Contexte : Cahiers de doléances Bailliage principal d'Evreux Clergé Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances...

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Résultats de la recherche

Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).

Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.