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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

    Date

    novembre 1751-octobre 1758

    Cote

    102 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons...
    • Maîtrise d'Andely et Vernon, geson
    • Enregistrement des affaires concernant les bois des...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

    3 medias

    Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).

    Date

    16-27 mars 1789

    Cote

    17 B 1 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Les trois ordres
    • Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée...
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

    11 medias

    Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Clergé
    • Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé...
  4. Résultat n°4
    Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

    34 medias

    Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Les trois ordres
    • Liste des députés des trois ordres du bailliage principal.
  5. Résultat n°5

    Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).

    Date

    1635-1675

    Cote

    1 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Règlements généraux relatifs à la convocation du ban...
  6. Résultat n°6
    Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

    19 medias

    Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

    Date

    s.d.

    Cote

    17 B 1 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cahiers de doléances
    • Bailliage principal d'Evreux
    • Clergé
    • Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances...