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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réglementation : ordonnance royale concernant l'embarquement des mousses sur les bateaux marchands des ports du Ponant (1732) - ordonnance fixant la limitation de la navigation au petit cabotage et réglant les formalités à observer pour la réception des maîtres ou patrons des bâtiments qui sont employés à cette navigation (1740) - règlement de police et discipline des équipages des navires marchands expédiés pour les compagnies françaises de l'Amérique (1759) - déclaration du roi concernant les chirurgiens qui s'embarquent, et visite du coffre de chirurgie (1767)
Cote
101 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1717-1788
 Lieu
Amérique, Ponant, port
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Organisation, réglementation
  • Réglementation : ordonnance royale concernant l'embarquement...