Actes concernant Gaspard Vallée et d'autres membres de cette famille, mémoires de travaux, baux, quittances, procédures et accords concernant les famille Marque, Louvel, Chabot, Mutel, Coignard
Date
1662-1746
Cote
13 B 643 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Documents rattachés au fonds
- Papiers Cauchie et Lemonnier
- Actes concernant Gaspard Vallée et d'autres membres...