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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1788
Lieu
Ajou — Broude-Chapon, Ajou — Grez (Les), Ajou — Mesnil-Lucas, Ajou — Moulin-Chapelle, Bernay, Boisney, Courbépine — Baronnie, Fontaine-l’Abbé — Courcelles, Lisieux (Calvados), Menneval — Moulin (à fouler les frocs), Plasnes, Plasnes — Moulin, Saint-Arnoult — Estimanville, Saint-Arnoult — Genneville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
  • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
  • Copies collationnées (décembre 1787- février 1788)...