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  1. Résultat n°1

    2e semestre

    Date

    1936

    Cote

    4 M 238

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police de sûreté générale
    • Etrangers
    • Surveillance des étrangers : correspondance, listes...
    • 2e semestre
  2. Résultat n°2

    Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

    Date

    an IV

    Cote

    3 M 295

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement
    • Généralités
    • Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16...
    • Etat du personnel du Conseil général et des Conseils...
  3. Résultat n°3

    Voyages ou passages de souverains dirigeants ou des membres de leurs familles : duchesse de Berry (octobre 1825), dauphin (juin 1828), Charles X sur la route de l'exil (août 1830), le roi Louis-Philippe (août 1833) ; séjours de Louis-Philippe et de la reine Amélie dans leur château de Bizy (com. Vernon) (1841-1847).

    Date

    1825-1847

    Cote

    1 M 373

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Voyages ou passages de souverains dirigeants ou des...
  4. Résultat n°4

    Arrondissement de Louviers : cantons Le Neubourg, Pont-de-l'Arche.

    Date

    1866

    Cote

    6 M 67

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Dénombrement de la population
    • Tableaux communaux par cantons et arrondissements (manquent...
    • Arrondissement de Louviers : cantons Le Neubourg, Pont-de-l'Arche.
  5. Résultat n°5

    Dossiers : procès-verbaux de gendarmerie ; correspondance

    Date

    1853-1889

    Cote

    5 M 93

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 5 M Santé publique et hygiène
    • Maladies diverses
    • Hydrophobie (rage)
    • Dossiers : procès-verbaux de gendarmerie ; correspondance
  6. Résultat n°6

    1935-1936

    Cote

    4 M 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit
    • Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels
    • 1935-1936
  7. Résultat n°7

    Canton de Pont-de-l'Arche

    Date

    1792-1803

    Cote

    6 M 480

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • État civil
    • Tables décennales : registres par arrondissements,...
    • Arrondissement de Louviers (par cantons et par communes)
    • Canton de Pont-de-l'Arche
  8. Résultat n°8

    Sainte-Croix-sur-Aizier

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 997

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
  9. Résultat n°9

    Gaillon

    Date

    1834-1939

    Cote

    3 M 744

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Gaillon
  10. Résultat n°10

    1844-1848

    Cote

    6 M 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Mouvement de la population
    • Mouvement de la population du département, de chaque...
    • 1844-1848
  11. Résultat n°11

    Bernay

    Date

    1917-1918

    Cote

    6 M 1010

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 6 M Population, Economie, Statistiques
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques agricoles
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
    • Bernay
  12. Résultat n°12

    décembre 1807-mars 1820

    Cote

    2 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints...
    • Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28...
    • décembre 1807-mars 1820
  13. Résultat n°13

    1831

    Cote

    1 M 236

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Monarchie de Juillet
    • Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
    • 1831
  14. Résultat n°14

    Mesnil-Rousset (le)

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 874

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Mesnil-Rousset (le)
  15. Résultat n°15

    Tarif de quicaillerie et pointes du 1er juillet 1895 (ce tarif était encore en vigueur après la guerre 1914-1918 mais avec les majorations portées en rouge à l'intérieur).

    Date

    1889

    Cote

    16J15

    • Contexte : 16J Etablissements Caliste-Marquis
    • Tarifs
    • Tarif de quicaillerie et pointes du 1er juillet 1895...
  16. Résultat n°16

    Bourses d'apprentissage.

    Date

    1937-1939

    Cote

    9 M 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Bourses d'apprentissage.
  17. Résultat n°17

    Evreux

    Date

    1831-1937

    Cote

    3 M 698

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Evreux
  18. Résultat n°18

    Légion d'honneur : candidatures ajournées ; dossiers individuels.

    Date

    1929-1939

    Cote

    1 M 409

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Distinctions honorifiques
    • Légion d'honneur - Médailles militaires
    • Légion d'honneur : candidatures ajournées ; dossiers...
  19. Résultat n°19

    Saint-Pierre-d'Autils

    Date

    1831-1935

    Cote

    3 M 1059

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Procès-verbaux des élections
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
    • Saint-Pierre-d'Autils
  20. Résultat n°20

    décembre 1827-avril 1829

    Cote

    1 M 50

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Registres du courrier
    • Registres d'enregistrement du courrier
    • Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
    • décembre 1827-avril 1829