Commerce — des cotons

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation du commerce du coton et d'autres métiers - voirie - répertoire de sentences de police	Cote 86 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1702-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre Police et administraon Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation...
Résultat n°2	Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances concernant le glanage (1766), le commerce des cotons dans les halles d'Ecouis et les droits dûs au fermier de la coutume (1770) - le lavage dans les deux mares publiques d'Ecouis (1781)	Cote 51 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1766-1781	Lieu Ecouis — Halle, Ecouis — Justice seigneuriale, Ecouis — Mare	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis Police et causes criminelles Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances...

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Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation du commerce du coton et d'autres métiers - voirie - répertoire de sentences de police

Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances concernant le glanage (1766), le commerce des cotons dans les halles d'Ecouis et les droits dûs au fermier de la coutume (1770) - le lavage dans les deux mares publiques d'Ecouis (1781)