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  1. Résultat n°1

    Charles-François-Siméon de Saint-Simon, abbé commandataire de l'abbaye Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches, et Gabriel de La Lande, curé du Fidelaire, au sujet de leurs droits respectifs

    Date

    1755-1758

    Cote

    8 B 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Charles-François-Siméon de Saint-Simon, abbé commandataire...
  2. Résultat n°2

    Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

    Date

    1709-1761

    Cote

    8 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches...
  3. Résultat n°3

    1711-1717

    Date

    1711-1717

    Cote

    1 B 371 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1711-1717
  4. Résultat n°4

    1750-1762

    Date

    1750-1762

    Cote

    8 B 92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1750-1762
  5. Résultat n°5

    Abbaye de Conches. - Bois de l'abbaye : procès-verbaux de visites, balivage, arpentage, procès-verbaux des travaux à effectuer aux bâtiments de l'abbaye

    Date

    1726-1779

    Cote

    102 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye de Conches. - Bois de l'abbaye : procès-verbaux...