Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 101 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1760-1777
Lieu
Conches — Bailliage, Conches — Coudray (Le), Evreux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Dossiers de saisie contenant surtout : opposions, adjudicaons,...
  • Terre du Coudray et autres biens de Guillaume-Camille-Casimir...
Résultat n°2
Cote
8 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1703-1706
Lieu
Conches — Bailliage, Conches — Coudray (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur...