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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).
Cote
104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1579-1782
 Lieu
Bourg-Beaudouin — Eglise, patronage, Bourgtheroulde, Bouville, marquisat, Chambray-sur-Eure, Charleval, Chauvincourt — Curé, Collandres-Quincarnon, Collandres — Dîme, Conches — Election, Crosville-la-Vieille, Dangu, Dangu — Curé, Douains — Brécourt, Gisors — Moulin banal
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Lieux
  • Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde...