Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782
Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Lisors — Presbytère, Port-Mort
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
Résultat n°2
Cote
7 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1695-1696
Lieu
Charleval — Bailliage, Menesqueville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 7 B-Bailliage de Charleval
  • Causes criminelles
  • Procédures
  • Procès criminel pour infanticide contre Marie Fouchet,...