Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1789-octobre 1793
Lieu
Andelys (Les), Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Régie des consignaons
  • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...
Résultat n°2
Cote
14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1621-1782
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Contrôleurs et receveurs des consignations
Résultat n°3
Cote
8 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1676-1694
Lieu
Conches — Bailliage, Ferrière-sur-Risle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes des notaires
  • (1676-1680, 1692-1694)
Résultat n°4
Cote
10 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1734-octobre 1791
Lieu
Andelys (Les), Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Régie des consignaons
  • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...
Résultat n°5
Cote
10 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1762-novembre 1789
Lieu
Andelys (Les), Gisors — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Régie des consignaons
  • Enregistrement par le bureau des consignations du bailliage...
Résultat n°6
Cote
6 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1691-août 1716
Lieu
Vieille-Lyre — Lyre, abbaye — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Vicomté de Lyre
  • Registre de consignations pour la vicomté de Lyre tenue...
Résultat n°7
Cote
10 B 274 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1734-juillet 1790
Lieu
Gisors — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Régie des consignaons
  • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...