• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors (puis du tribunal du district des Andelys séant à Gisors)

    Date

    novembre 1789-octobre 1793

    Cote

    10 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Régie des consignaons
    • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...
  2. Résultat n°2

    Contrôleurs et receveurs des consignations

    Date

    1621-1782

    Cote

    14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs et receveurs des consignations
  3. Résultat n°3

    (1676-1680, 1692-1694)

    Date

    1676-1694

    Cote

    8 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes des notaires
    • (1676-1680, 1692-1694)
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors pour Andelys

    Date

    avril 1734-octobre 1791

    Cote

    10 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Régie des consignaons
    • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...
  5. Résultat n°5

    Enregistrement par le bureau des consignations du bailliage de Gisors, Andely, Vernon et Lyons des consignations du bailliage de Gisors

    Date

    novembre 1762-novembre 1789

    Cote

    10 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Régie des consignaons
    • Enregistrement par le bureau des consignations du bailliage...
  6. Résultat n°6

    Registre de consignations pour la vicomté de Lyre tenue par le receveur des consignations des bailliages et vicomtés de Conches et Breteuil et sièges qui en dépendent, adjudications de biens saisis

    Date

    juillet 1691-août 1716

    Cote

    6 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Vicomté de Lyre
    • Registre de consignations pour la vicomté de Lyre tenue...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors pour Lyons

    Date

    décembre 1734-juillet 1790

    Cote

    10 B 274 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Régie des consignaons
    • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...