Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
101 B 118 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1627-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Navires et construcon navale
  • Procédures en matière de commerce et d'armement, ventes...
Résultat n°2
Cote
101 B 116 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1679-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Navires et construcon navale
  • Construction navale : réglementation, déclarations,...
Résultat n°3
Cote
101 B 117 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1690-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Navires et construcon navale
  • Charpentiers de marine