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  1. Résultat n°1

    Procédures en matière de commerce et d'armement, ventes et adjudications de navires

    Date

    1627-1789

    Cote

    101 B 118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Navires et construcon navale
    • Procédures en matière de commerce et d'armement, ventes...
  2. Résultat n°2

    Construction navale : réglementation, déclarations, procédures

    Date

    1679-1789

    Cote

    101 B 116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Navires et construcon navale
    • Construction navale : réglementation, déclarations,...
  3. Résultat n°3

    Charpentiers de marine

    Date

    1690-1789

    Cote

    101 B 117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Navires et construcon navale
    • Charpentiers de marine