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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Conteville

    Cote

    1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Conteville
  2. Résultat n°2

    Conteville : Approbation du 19 février 1979, mise à jour du 26 juin 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1400 W 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Conteville : Approbation du 19 février 1979, mise à...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Conteville

    Cote

    1206 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Conteville
  4. Résultat n°4

    Conteville : Approbation du 19 février 1979, mise à jour du 26 juin 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1400 W 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Conteville : Approbation du 19 février 1979, mise à...
  5. Résultat n°5

    Assassinat de l'abbé Théault à Conteville (nombreux monitoires)

    Date

    1753-1754

    Cote

    13 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Assassinat de l'abbé Théault à Conteville (nombreux...
  6. Résultat n°6

    1777-1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    13 B 576 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1777-1779
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Conteville

    Cote

    1206 W 123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Conteville
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Conteville

    Cote

    1206 W 123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Conteville
  9. Résultat n°9

    Conteville.

    Date

    1121-1701

    Cote

    H28

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Conteville.
  10. Résultat n°10

    Donations à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées à Foulbec, par Guillaume de Bréteville (s. d. ; commencement du XIIIe siècle) et par Guillaume du Bois, de Foulbec (1223-1248) ; – bail à ferme passé par le procureur fondé de l'abbé de Grestain à Jacques Guersent, de deux pièces de terre, l'une en labour et l'autre en pré, sises à Foulbec et à Conteville, pour le prix annuel de 38 livres (1729).

    Date

    1729

    Cote

    H339

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Grestain (Ordre de Saint-Benoît)
    • Donations à l'abbaye de terres et de rentes situées...