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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1741-1769

Date

1741-1769

Cote

11 B 253 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Contrôleurs et receveurs des consignations

Date

1621-1782

Cote

14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

1770-1790

Date

1770-1790

Cote

11 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

Date

1698-1788

Cote

9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Procès-verbaux de visite et déclarations de jaugeurs et contrôleurs, autorisations d'exercice de métiers, réglementation de métiers

Date

1630-1756

Cote

9 B 161 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs du droit de parisis des tabellionnages

Date

1606-1731

Cote

14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Receveurs et contrôleurs du domaine

Date

1594-1646

Cote

14 B 494 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

1694-1739

Date

1694-1739

Cote

11 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Procès-verbaux de visite et déclarations de jaugeurs et contrôleurs, autorisations d'exercice de métiers, réglementation de métiers

Date

1755-1788

Cote

9 B 162 (Cote/Cotes extrêmes)