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  1. Résultat n°1

    1741-1769

    Date

    1741-1769

    Cote

    11 B 253 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
    • 1741-1769
  2. Résultat n°2

    Contrôleurs et receveurs des consignations

    Date

    1621-1782

    Cote

    14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs et receveurs des consignations
  3. Résultat n°3

    1770-1790

    Date

    1770-1790

    Cote

    11 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
    • 1770-1790
  4. Résultat n°4

    Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

    Date

    1698-1788

    Cote

    9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de visite et déclarations de jaugeurs et contrôleurs, autorisations d'exercice de métiers, réglementation de métiers

    Date

    1630-1756

    Cote

    9 B 161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • Procès-verbaux de visite et déclarations de jaugeurs...
  6. Résultat n°6

    Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs du droit de parisis des tabellionnages

    Date

    1606-1731

    Cote

    14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs...
  7. Résultat n°7

    Receveurs et contrôleurs du domaine

    Date

    1594-1646

    Cote

    14 B 494 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Receveurs et contrôleurs du domaine
  8. Résultat n°8

    1694-1739

    Date

    1694-1739

    Cote

    11 B 252 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
    • 1694-1739
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de visite et déclarations de jaugeurs et contrôleurs, autorisations d'exercice de métiers, réglementation de métiers

    Date

    1755-1788

    Cote

    9 B 162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • Procès-verbaux de visite et déclarations de jaugeurs...