Cormeilles - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Table des co-partageants	Cote 201Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1801-1804	Lieu Cormeilles	Type de document Table des co-partageants
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Cormeilles Tables et répertoires Table des co-partageants
Résultat n°2	Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882	Cote 196Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 17/04/1877-11/10/1882	Lieu Cormeilles	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882
Résultat n°3	Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892	Cote 195Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/10/1890-15/01/1892	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892
Résultat n°4	Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914	Cote 195Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 17/10/1913-31/07/1914	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914
Résultat n°5	Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905	Cote 195Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 08/03/1905-08/12/1905	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905
Résultat n°6	Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]	Cote 196Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 26/08/1850-19/08/1851	Lieu Cormeilles	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]
Résultat n°7	Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905	Cote 195Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 20/05/1904-08/03/1905	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905
Résultat n°8	Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.	Cote 4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1840	Lieu Pont-Audemer, Montfort-sur-Risle, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde, Cormeilles	Type de document -
	Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX GARDE NATIONALE MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE ELECTIONS Renouvellement de 1840. Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,... Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°9	Du 7 mars 1884 au 12 août 1884	Cote 195Q/58 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/03/1884-12/08/1884	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 7 mars 1884 au 12 août 1884
Résultat n°10	Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928	Cote 197Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 26/02/1920-07/12/1928	Lieu Cormeilles	Type de document Déclarations extérieures de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Déclarations extérieures de succession Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
Résultat n°11	Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849	Cote 195Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 16/02/1849-25/12/1849	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849
Résultat n°12	Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910	Cote 195Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/04/1910-18/11/1910	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910
Résultat n°13	Du 20 août 1898 au 15 mai 1899	Cote 195Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 20/08/1898-15/05/1899	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 20 août 1898 au 15 mai 1899
Résultat n°14	Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898	Cote 197Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/11/1896-31/07/1898	Lieu Cormeilles	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898
Résultat n°15	Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849	Cote 196Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/07/1848-03/07/1849	Lieu Cormeilles	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849
Résultat n°16	Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.	Cote 1R349 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1815	Lieu Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre	Type de document -
	Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE RECRUTEMENT DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires... Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
Résultat n°17	Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896	Cote 197Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 10/11/1893-09/11/1896	Lieu Cormeilles	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896
Résultat n°18	Du 18 mars 1839 au ?	Cote 196Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1839	Lieu Cormeilles	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 18 mars 1839 au ?
Résultat n°19	Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866	Cote 195Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 11/04/1865-09/10/1866	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866
Résultat n°20	Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912	Cote 195Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/06/1911-01/04/1912	Lieu Cormeilles	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Cormeilles Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912

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Table des co-partageants

Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882

Du 23 octobre 1890 au 15 janvier 1892

Du 17 octobre 1913 au 31 juillet 1914

Du 8 mars 1905 au 8 décembre 1905

Du 26 août 1850 au [19 août 1851 ?]

Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Du 7 mars 1884 au 12 août 1884

Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

Du 16 février 1849 au 25 décembre 1849

Du 1er avril 1910 au 18 novembre 1910

Du 20 août 1898 au 15 mai 1899

Du 9 novembre 1896 au 31 juillet 1898

Du 7 juillet 1848 au 3 juillet 1849

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Du 10 novembre 1893 au 9 novembre 1896

Du 18 mars 1839 au ?

Du 11 avril 1865 au 9 octobre 1866

Du 23 juin 1911 au 1er avril 1912