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  1. Résultat n°1

    Plans d'une portion des bruyères des Monts-du-Bourg faisant partie du domaine non fieffé de la baronnie et haute justice de Cormeilles.

    Date

    1789

    Cote

    H269

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Cormeilles (Ordre de Saint-Benoît)
    • Plans d'une portion des bruyères des Monts-du-Bourg...
  2. Résultat n°2

    Recueil factice d'arrêts, de mémoires et de factums judiciaires, manuscrits et imprimés, concernant principalement les ecclésiastiques et les ordres religieux. – Mémoire et pièces pour Simon-Louis Deshayes, religieux profès de l'abbaye de Cormeilles, réclamant le payement d'une pension viagère de 500 livres à lui accordée par les religieux de ladite abbaye (1708) ; – « sommaire du procès pour les religieux de l'abbaye de Jumièges contre Monsieur l'Archevêque de Rouen : Monsieur l'Archevêque de Rouen, en vertu de sa dignité, prétend être en droit de conférer pleno jure et librement tous les bénéfices de l'abbaye de Jumièges, situez dans, son diocèse dont le droit de présenter est du lot de l'abbé et desquels les titulaires viennent à décéder pendant la vacance du siège abbatial. Les religieux de Jumièges prétendent au contraire qu'ils doivent présenter ausidits bénéfices, etc. » ; – « factum pour maître Guy Haley, prêtre, bachelier en théologie, curé de la paroisse de Bénéville, ayant été détenu prisonnier alternativement dedans les quatre prisons de la ville de Rouen pendant huit années, appelant de sentence rendue par le lieutenant criminel de Rouen le 2 juillet 1677, contre la conjuration de Messire Charles Bretel, sieur d'Étalleville, président à mortier au parlement de Normandie, de Messire Louis Duperron, sieur de Bénéville, conseiller du Roy en sa Cour des Aydes de Rouen, à la complicité de M. Jacques Le Monnier, promoteur en l'Officialité de Rouen, et de M. Louys Le Jeune, conseiller au Présidial de Caudebec, ayant servi d'instrument et prêté leurs noms à ladite conjuration et parties civiles, en la présence de Monsieur le Procureur général apelant de son chef a minima de ladite sentence » ; – factum pour les religieux de l'abbaye de Lyre contre le chevalier de Gremonville, abbé de ladite abbaye, défendeur au sujet de contestations soulevées à propos du logement abbatial : « les demandeurs, usants du droit et de la faculté à eux donnée par les arrêts, ont fait dresser un devis que tout homme raisonnable trouvera estre autant juste et exact qu'avantageux au chevalier de Gremonville... Le chevalier de Gremonville, qui a tant d'aversion pour ses religieux, aura la satisfaction d'en estre éloigné ; sa maison doit estre, suivant les Arrests, placée dans la première cour de l'abbaye qui est un lieu le plus propre pour sa santé et où il pourra plus librement recevoir les agréables compagnies qu'il a coustume d'y mener... ».

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    H101

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Recueil factice d'arrêts, de mémoires et de factums...
  3. Résultat n°3

    Donation à l'abbaye par Godehut, veuve de Jean de Mouad, chevalier, d'une rente de 20 sous assignée sur la vigne que ledit Jean de Mouad avait fait planter à Amfreville (1227) ; – abandon à l'abbaye par Jean d'Orbec, chevalier, de ses prétentions au droit d'hommage de la part de Guillaume Bache, homme de l'abbaye, moyennant une somme de 30 livres tournois (1294) ; – inventaire de titres produits par les religieux de Bernay au greffe de la vicomté de Beaumont-le-Roger « sur le descord des dixmes de plusieurs héritages tenus dédits religieux en leur fief de l'Omosne assis en la parroisse de Saint Cier de Darcey » (1565) ; – copie de la formule de recommandation adressée aux abbayes de Grestain, de Cormeilles et aux autres abbayes associées à celle de Bernay, à la suite du décès d'Yves Dumont, prêtre, prieur de Saint-Michel et religieux de Bernay (1649) ; – fragment d'un inventaire des archives de l'abbaye de Bernay, comprenant des aveux et d'autres titres de propriété, de 1704 à 1732, cotés sous les numéros 546 à 586 (XVIIIe siècle).

    Date

    1227-XVIIIe siècle

    Cote

    H1710

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Donation à l'abbaye par Godehut, veuve de Jean de Mouad,...
  4. Résultat n°4
    Cartulaire de l'abbaye de Saint-Pierre-de-Préaux

    433 medias

    Cartulaire de l'abbaye de Saint-Pierre-de-Préaux

    Date

    XIe-1494

    Cote

    H711

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Cartulaire de l'abbaye de Saint-Pierre-de-Préaux
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux dressés par Jacques Heuzey (1780) et Jacques Legris (1789), sergents et gardes des bois, chasses et pêches de l'abbaye de Cormeilles, pour délits commis dans les bois de l'abbaye ; – sentence du bailliage de Pont-Audemer, fixant la contenance des mesures pour le payement des rentes en grains dues à l'abbaye : « nous avons réduit le boisseau de la razière à sept pots une pinte, mesure d'Arqués, composantles trois quarts du boisseau ancien de Lisieux, dans laquelle razière l'avoine sera livrée comble. Et vu aussi ce qui résulte des appréciations produites par ladite abbaye, nous avons fixé à onze pots un demion, aussi mesure d'Arqués, le boisseau dans lequel doivent se livrer les grains autres que l'avoine, soit qu'ils soient livrables mesure du grenier ou de la halle... » (1773. Les considérants de ce jugement mentionnent « qu'il a existé anciennement et de temps immémorial, à l'entrée et en dedans du grenier de ladite abbaye où se payent les rentes et redevances seigneuriales en grain, un étalon de pierre enchaîné d'une chaîne de fer dont le fond étoit en forme ronde et cubique ou de gondole, dans lequel se mesuroient les grains dus par les vassaux de l'abbaye ».).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H268

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Cormeilles (Ordre de Saint-Benoît)
    • Procès-verbaux dressés par Jacques Heuzey (1780) et...
  6. Résultat n°6

    Aveu rendu à l'abbaye de Cormeilles par François Luce, trésorier de la fabrique de Nojeonle-Sec, pour cinquante-trois pièces de terre relevant de la baronnie de Nojeon (1649) ; – copie d'aveux rendus à l'abbaye par les tenanciers des terres de la seigneurie de Nojeon-le-Sec (XVIIe siècle).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    H266

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Cormeilles (Ordre de Saint-Benoît)
    • Aveu rendu à l'abbaye de Cormeilles par François Luce,...
  7. Résultat n°7

    Pièces de procédure pour l'abbé de Cormeilles contre Jean-Pierre-François Cacherat et joints, au sujet de la revendication, prétendue par ces derniers, de 5 acres 3 vergées 20 perches de terre (1708-1780) ; – id., pour l'abbé commendataire de Cormeilles et le supérieur du grand séminaire de Lisieux « auquel séminaire sont unis les biens et revenus de la manse conventuelle de ladite abbaye de Cormeilles », au sujet d'aveux non rendus par des tenanciers de l'abbaye (1780). Consultations de MM. Ducastel, Ferry, et Le Bourgeois de Belleville, avocats à Rouen, sur la légalité des prétentions du procureur fiscal de la haute justice de Cormeilles prétendant substituer son action à celle de l'abbé de Cormeilles) ; – id., pour l'abbé de Cormeilles contre le sieur Delahaye, son fermier (1786).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H267

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Cormeilles (Ordre de Saint-Benoît)
    • Pièces de procédure pour l'abbé de Cormeilles contre...