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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1632-1724
Lieu
Cormier (Le) — Curé, Cormier (Le) — Presbytère, Ezy — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes en 1632-1724