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  1. Résultat n°1

    Transport par Nicolas Costeley (de Saint-Opportune-sur-Quillebeuf), à Claude Lemonnier d'une rente à prendre sur les biens de Nicolas Costeley, bourgeois de Quillebeuf - contentieux à ce sujet et à propos d'une terre sise à Saint-Mards

    Date

    1664-1669

    Cote

    13 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
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    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Transport par Nicolas Costeley (de Saint-Opportune-sur-Quillebeuf),...
  2. Résultat n°2

    Achats, transactions, procès divers concernant Claude Lemonnier, procureur, et principalement les familles Le Petit, Mauduict, Guillemard, Foucault, Seney, Letellier, Costeley et les fermiers du déport de la paroisse de Saint-Mards. Tutelle des enfants Cauchie. Procès mené en 1684 par Claude Lemonnier comme chargé de l'aménagement de la baronnie de Trouville dépendant de l'abbaye de Jumièges

    Date

    1611-1707

    Cote

    13 B 627 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
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  3. Résultat n°3

    Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier de la succession de Claude Lemonnier, procureur en la vicomté de Pont-Audemer, sis en cette ville et à Saint-Mards, et concernant aussi les familles Caplain et Costeley (de Quillebeuf et Sainte-Opportune du Bosc)

    Date

    1588-1671

    Cote

    13 B 624 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
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  4. Résultat n°4

    Echanges, transactions et autres actes concernant Jean Lemonnier, fils de Pierre, demeurant à Saint-Aignan de Pont-Audemer, et Claude Lemonnier, procureur postulant de la vicomté ainsi que Noël Lemonnier - procédure contre Nicolas Costeley

    Date

    1714

    Cote

    13 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
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  5. Résultat n°5

    Décret des biens de Nicolas Costeley au profit de Claude Lemonnier, procureur

    Date

    1659-1675

    Cote

    13 B 629 (Cote/Cotes extrêmes)

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