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  1. Résultat n°1

    Pierre Fourquemin, drapier, et Gabriel Ticard, laboureur à Courbépine

    Date

    1722

    Cote

    4 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Fourquemin, drapier, et Gabriel Ticard, laboureur...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  3. Résultat n°3

    Courbépine : Arrêt, révision.

    Cote

    1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Arrêt, révision.
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  5. Résultat n°5

    Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets

    Date

    1759-1761

    Cote

    5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville,...
  6. Résultat n°6

    1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    4 B 406 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1788-1789
  7. Résultat n°7

    Michel Leblond, marchand, demeurant au hameau du Bourg-le-Comte, paroisse de Notre- Dame de La Couture à Bernay, et les habitants de la paroisse de Courbépine

    Date

    1759-1789

    Cote

    4 B 233 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Michel Leblond, marchand, demeurant au hameau du Bourg-le-Comte,...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  11. Résultat n°11

    Courbépine (seigneurie de).

    Date

    1684-1737

    Cote

    H1621

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
    • Courbépine (seigneurie de).
  12. Résultat n°12

    N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.

    Date

    1855-1875

    Cote

    3R3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • ORGANISATION
    • Anciens militaires de la République et du 1er Empire,...
    • Correspondance, tableaux nominatifs par numéro de commune.
    • N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.
  13. Résultat n°13

    Copie collationnée de la déclaration générale des biens et des revenus de l'abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Caslillon de Conches, fournie par Robert de Quesnel, abbé commendataire, « au Roy et à monseigneur, fils de France, frère unicque du Roy, pair de France, duc d'Anjou, Allençon et Évreux... Item, au bailliage de Gisors en Vexin, la prieurré de Saint-Estienne-de-Hacqueville, avecques les droictz d'y présenter et les appartenances dudicl prieurrey, court et uzaige en basse justice, hommes, houmaiges et rentes... » (1569) ; – déclarations et aveux rendus à la baronnie d'Étrépagny et à la seigneurie de Hacqueville par Antoine de Quesnel, écuyer, religieux, prieur do Saint-Étienne-lès-Hacqueville (1624), Guillaume Anffrie, chevalier (1654-1665), Philippe Bence, prêtre (1732), Louis-Armand de Saint-Bon, prêtre (1736), Étienne Robert, prêtre, docteur en théologie, ancien curé de la Madeleine à Paris (1765), Louis Robert, prêtre, docteur de Sorbonne, curé de Ville-d'Avray (1781), prieurs commendataires, pour la chapelle, les bâtiments et les terres dépendant du prieuré.

    Date

    1569-1781

    Cote

    H983

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Étienne-lès-Hacqueville
    • Copie collationnée de la déclaration générale des biens...
  14. Résultat n°14

    Conches (droits dans la forêt de).

    Date

    1392

    Cote

    H128

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Conches (droits dans la forêt de).
  15. Résultat n°15

    Contributions directes (1G)

    Date

    1914-1965

    Cote

    178EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Courbépine (178EDT)
    • Commune de Courbépine
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
  16. Résultat n°16

    Courbépine : Arrêt, révision.

    Cote

    1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Arrêt, révision.
  17. Résultat n°17

    Jean Bernais (de Courbépine)

    Date

    1772-1784

    Cote

    85 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies
    • Saisies
    • Jean Bernais (de Courbépine)
  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  19. Résultat n°19

    Pierre Letremble et Pierre Guérard, laboureurs de Giverville, François Gontier, laboureur de Courbépine

    Date

    1768-1769

    Cote

    4 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Letremble et Pierre Guérard, laboureurs de Giverville,...
  20. Résultat n°20

    Courbépine : Approbation modification mise à jour du 29 novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1400 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Approbation modification mise à jour du...