33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pierre Fourquemin, drapier, et Gabriel Ticard, laboureur à Courbépine

Date

1722

Cote

4 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols de Courbépine

Date

-

Cote

1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Courbépine : Arrêt, révision.

Date

-

Cote

1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Plan d'occupation des sols de Courbépine

Date

-

Cote

1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets

Date

1759-1761

Cote

5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

1788-1789

Date

1788-1789

Cote

4 B 406 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Michel Leblond, marchand, demeurant au hameau du Bourg-le-Comte, paroisse de Notre- Dame de La Couture à Bernay, et les habitants de la paroisse de Courbépine

Date

1759-1789

Cote

4 B 233 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Plan d'occupation des sols de Courbépine

Date

-

Cote

1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Plan d'occupation des sols de Courbépine

Date

-

Cote

1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Plan d'occupation des sols de Courbépine

Date

-

Cote

1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Courbépine (seigneurie de).

Date

1684-1737

Cote

H1621

Résultat n°12

N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.

Date

1855-1875

Cote

3R3 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Copie collationnée de la déclaration générale des biens et des revenus de l'abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Caslillon de Conches, fournie par Robert de Quesnel, abbé commendataire, « au Roy et à monseigneur, fils de France, frère unicque du Roy, pair de France, duc d'Anjou, Allençon et Évreux... Item, au bailliage de Gisors en Vexin, la prieurré de Saint-Estienne-de-Hacqueville, avecques les droictz d'y présenter et les appartenances dudicl prieurrey, court et uzaige en basse justice, hommes, houmaiges et rentes... » (1569) ; – déclarations et aveux rendus à la baronnie d'Étrépagny et à la seigneurie de Hacqueville par Antoine de Quesnel, écuyer, religieux, prieur do Saint-Étienne-lès-Hacqueville (1624), Guillaume Anffrie, chevalier (1654-1665), Philippe Bence, prêtre (1732), Louis-Armand de Saint-Bon, prêtre (1736), Étienne Robert, prêtre, docteur en théologie, ancien curé de la Madeleine à Paris (1765), Louis Robert, prêtre, docteur de Sorbonne, curé de Ville-d'Avray (1781), prieurs commendataires, pour la chapelle, les bâtiments et les terres dépendant du prieuré.

Date

1569-1781

Cote

H983

Résultat n°14

Conches (droits dans la forêt de).

Date

1392

Cote

H128

Résultat n°15

Contributions directes (1G)

Date

1914-1965

Cote

178EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Courbépine : Arrêt, révision.

Date

-

Cote

1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Jean Bernais (de Courbépine)

Date

1772-1784

Cote

85 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Plan d'occupation des sols de Courbépine

Date

-

Cote

1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

Pierre Letremble et Pierre Guérard, laboureurs de Giverville, François Gontier, laboureur de Courbépine

Date

1768-1769

Cote

4 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Courbépine : Approbation modification mise à jour du 29 novembre 1985.

Date

1985

Cote

1400 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)