Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722
Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Pierre Fourquemin, drapier, et Gabriel Ticard, laboureur...
Résultat n°2
Cote
1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°3
Cote
1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Courbépine : Arrêt, révision.
Résultat n°4
Cote
1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°5
Cote
5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1759-1761
Lieu
Courbépine, Folleville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville,...
Résultat n°6
Cote
4 B 406 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788-1789
Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1788-1789
Résultat n°7
Cote
4 B 233 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1759-1789
Lieu
Bernay, Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Michel Leblond, marchand, demeurant au hameau du Bourg-le-Comte,...
Résultat n°8
Cote
1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°9
Cote
1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°10
Cote
1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°11
Cote
H1621
Date
1684-1737
Lieu
Bernay, Paroisse de la Couture, Courbépine, Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres militaires religieux
  • Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
  • Courbépine (seigneurie de).
Résultat n°12
Cote
3R3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1855-1875
Lieu
Courbépine, Grosley
Type de document -
  • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • ORGANISATION
  • Anciens militaires de la République et du 1er Empire,...
  • Correspondance, tableaux nominatifs par numéro de commune.
  • N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.
Résultat n°13
Cote
H983
Date
1569-1781
Lieu
Alençon, Anjou (L'), Conches, Abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Castillon-les-Conches, Courbépine, Etrépagny, Evreux (Ville), Gisors, Saint-Etienne-les-Hacqueville (Prieuré de), Ville d'Avray
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Prieuré de Saint-Étienne-lès-Hacqueville
  • Copie collationnée de la déclaration générale des biens...
Résultat n°14
Cote
H128
Date
1392
Lieu
Conches (Forêt de), Courbépine
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Bernay
  • Conches (droits dans la forêt de).
Résultat n°15
Cote
178EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1914-1965
Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Courbépine (178EDT)
  • Commune de Courbépine
  • Contributions, cadastre, administrations financières...
  • Contributions directes (1G)
Résultat n°16
Cote
1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Courbépine : Arrêt, révision.
Résultat n°17
Cote
85 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1784
Lieu
Courbépine, Plasnes — Justice seigneuriale, Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
  • Causes civiles
  • Procédures, saisies
  • Saisies
  • Jean Bernais (de Courbépine)
Résultat n°18
Cote
1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°19
Cote
4 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Courbépine, Giverville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Pierre Letremble et Pierre Guérard, laboureurs de Giverville,...
Résultat n°20
Cote
1400 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1985
Lieu
Courbépine
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Courbépine : Approbation modification mise à jour du...