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  1. Résultat n°1

    Pierre Fourquemin, drapier, et Gabriel Ticard, laboureur à Courbépine

    Date

    1722

    Cote

    4 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Fourquemin, drapier, et Gabriel Ticard, laboureur...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  3. Résultat n°3

    Courbépine : Arrêt, révision.

    Cote

    1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Arrêt, révision.
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  5. Résultat n°5

    Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets

    Date

    1759-1761

    Cote

    5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville,...
  6. Résultat n°6

    1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    4 B 406 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1788-1789
  7. Résultat n°7

    Michel Leblond, marchand, demeurant au hameau du Bourg-le-Comte, paroisse de Notre- Dame de La Couture à Bernay, et les habitants de la paroisse de Courbépine

    Date

    1759-1789

    Cote

    4 B 233 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Michel Leblond, marchand, demeurant au hameau du Bourg-le-Comte,...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  11. Résultat n°11

    Courbépine (seigneurie de).

    Date

    1684-1737

    Cote

    H1621

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
    • Courbépine (seigneurie de).
  12. Résultat n°12

    N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.

    Date

    1855-1875

    Cote

    3R3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • ORGANISATION
    • Anciens militaires de la République et du 1er Empire,...
    • Correspondance, tableaux nominatifs par numéro de commune.
    • N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.
  13. Résultat n°13

    Copie collationnée de la déclaration générale des biens et des revenus de l'abbaye de Saint-Pierre et Saint-Paul-de-Caslillon de Conches, fournie par Robert de Quesnel, abbé commendataire, « au Roy et à monseigneur, fils de France, frère unicque du Roy, pair de France, duc d'Anjou, Allençon et Évreux... Item, au bailliage de Gisors en Vexin, la prieurré de Saint-Estienne-de-Hacqueville, avecques les droictz d'y présenter et les appartenances dudicl prieurrey, court et uzaige en basse justice, hommes, houmaiges et rentes... » (1569) ; – déclarations et aveux rendus à la baronnie d'Étrépagny et à la seigneurie de Hacqueville par Antoine de Quesnel, écuyer, religieux, prieur do Saint-Étienne-lès-Hacqueville (1624), Guillaume Anffrie, chevalier (1654-1665), Philippe Bence, prêtre (1732), Louis-Armand de Saint-Bon, prêtre (1736), Étienne Robert, prêtre, docteur en théologie, ancien curé de la Madeleine à Paris (1765), Louis Robert, prêtre, docteur de Sorbonne, curé de Ville-d'Avray (1781), prieurs commendataires, pour la chapelle, les bâtiments et les terres dépendant du prieuré.

    Date

    1569-1781

    Cote

    H983

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Étienne-lès-Hacqueville
    • Copie collationnée de la déclaration générale des biens...
  14. Résultat n°14

    Conches (droits dans la forêt de).

    Date

    1392

    Cote

    H128

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Conches (droits dans la forêt de).
  15. Résultat n°15

    Contributions directes (1G)

    Date

    1914-1965

    Cote

    178EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Courbépine (178EDT)
    • Commune de Courbépine
    • Contributions, cadastre, administrations financières...
    • Contributions directes (1G)
  16. Résultat n°16

    Courbépine : Arrêt, révision.

    Cote

    1337 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Arrêt, révision.
  17. Résultat n°17

    Jean Bernais (de Courbépine)

    Date

    1772-1784

    Cote

    85 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies
    • Saisies
    • Jean Bernais (de Courbépine)
  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  19. Résultat n°19

    Pierre Letremble et Pierre Guérard, laboureurs de Giverville, François Gontier, laboureur de Courbépine

    Date

    1768-1769

    Cote

    4 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Letremble et Pierre Guérard, laboureurs de Giverville,...
  20. Résultat n°20

    Courbépine : Approbation modification mise à jour du 29 novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1400 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Approbation modification mise à jour du...
  21. Résultat n°21

    « Inventaire général des titres et pièces de la commanderie de Saint Etienne de Renneville et de tous ses membres, de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, au grand prieuré de France, qui sont, sçavoir : Saint Estienne de Renneville, chef-lieu, Sainte-Colombe, Dieu l'Acroisse, Bretemart, Rublemont, Saquenvilie, Malassis, Épréville, les Neuf-Moulins, Tournedos, Beaulieu, La Goberge, Esmanville, Pommeret, Montelont, Tilleul-Lambert, Villé sur le Neufbourg, La Hurnière, Saint-Mélain du Bosc, Tourville-la-Champagne, Le Bosc-Roger, Le Thuisignol, Le Mesnil Froide, Saint-Léger, Le Tremblay, Osmonville, Sémerville, le hameau du Buisson, Ormes, Cahagne, Iville, Courbespine, Puthenaye et autres lieux. Le tout distribué par ordre de fief, de matière et de datte commençant depuis l'an 1119 jusques et y compris 1738. » Tome premier. « Ce présent inventaire a été fait par les ordres de Messieurs du Chapitre provincial du grand prieuré de France, par'Jacquemin, archiviste, en 1747 ». En tête du registre, courte introduction historique et liste des commandeurs de Saint-Étienne-de-Renneville depuis 1326 jusqu'en 1746. A la fin, table des matières.

    Cote

    H1693

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville
    • « Inventaire général des titres et pièces de la commanderie...
  22. Résultat n°22

    François Bernais, marchand laboureur, Louis Duroy, maréchal demeurant en la paroisse de Courbépine, et Jean Maroquesne journalier, demeurant en la même paroisse

    Date

    1607-1779

    Cote

    4 B 201 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • François Bernais, marchand laboureur, Louis Duroy,...
  23. Résultat n°23

    Courbépine : Approbation modification mise à jour du 29 novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1400 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Courbépine : Approbation modification mise à jour du...
  24. Résultat n°24

    Criées à Courbépine

    Date

    1786-1792

    Cote

    4 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Criées à Courbépine
  25. Résultat n°25

    Criées à Courbépine, Bazoques, Faverolles, Morsan, Saint-Jean de La Lequeraye, Epreville-en-Lieuvin

    Date

    1632-1647

    Cote

    3 B 634 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses...
    • Criées à Courbépine, Bazoques, Faverolles, Morsan,...
  26. Résultat n°26

    Valailles, etc.

    Date

    1573-XVIIe siècle

    Cote

    H170

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Valailles, etc.
  27. Résultat n°27

    Menneval, etc.

    Date

    1272-1284

    Cote

    H144

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Menneval, etc.
  28. Résultat n°28

    (1735, 1730-1735)

    Date

    1730-1735

    Cote

    3 B 483 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces...
    • (1735, 1730-1735)
  29. Résultat n°29

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  30. Résultat n°30

    Jacques et Adrien Prévôt, laboureurs de Saint- Martin-le-Vieux, et Adrien Courel, marchand de Courbépine

    Date

    1751-1787

    Cote

    4 B 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jacques et Adrien Prévôt, laboureurs de Saint- Martin-le-Vieux,...
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  32. Résultat n°32

    Coquainvilliers.

    Date

    1752-1775

    Cote

    H1428

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Prieuré de Chaise-Dieu (Ordre de Fontevrault)
    • Coquainvilliers.
  33. Résultat n°33

    Jacques Chanu, marchand bourgeois de Rouen et Anne Pilette, veuve de Germain Tual, laboureur à Courbépine

    Date

    1720

    Cote

    4 B 440 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Procédures
    • Jacques Chanu, marchand bourgeois de Rouen et Anne...