• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Olivier Jacques de Boisgruel, ancien curé de Saint-Victor de Chrétienville, Louis-André Lorieult, curé de Courbépine et Pierre Touquet au sujet du bénéfice - curé de Courbépine et de celui de Saint Victor de Chrétienville

    Date

    1781-1784

    Cote

    4 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Olivier Jacques de Boisgruel, ancien curé de Saint-Victor...
  2. Résultat n°2

    Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).

    Date

    1717-1785

    Cote

    104 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité...