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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras

    Date

    1784-1786

    Cote

    4 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras
  2. Résultat n°2

    Nicolas Delamare, meunier à Courtonne-la-Meurdrac, et Jean-Baptiste-Joseph de Saint-Agnan, seigneur de Beaufey

    Date

    1784-1786

    Cote

    4 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Nicolas Delamare, meunier à Courtonne-la-Meurdrac,...
  3. Résultat n°3

    Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)

    Date

    1772

    Cote

    4 B 621 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)
  4. Résultat n°4

    Philippe Delauney, à Courtonne-la-Meurdrac

    Date

    1768-1771

    Cote

    4 B 647 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Philippe Delauney, à Courtonne-la-Meurdrac