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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1786
Lieu
Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras
Résultat n°2
Cote
4 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1786
Lieu
Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Nicolas Delamare, meunier à Courtonne-la-Meurdrac,...
Résultat n°3
Cote
4 B 621 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772
Lieu
Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)
Résultat n°4
Cote
4 B 647 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1771
Lieu
Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de parculiers
  • Philippe Delauney, à Courtonne-la-Meurdrac