Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 532 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1776
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Manthelon, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1775 et 1776 et pièces...
  • (1776, 1768-1776)
Résultat n°2
Cote
1 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1401-1789
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Procédures
  • Procédures closes de 1646 à 1789
Résultat n°3
Cote
3 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1633
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Beaumont-le-Roger — Saint-Nicolas, Combon, Crosville-la-Vieille, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Saisies en la vicomté de Beaumont
  • Biens de la famille Crestey, en particulier dans les...