Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1451 W 10,13 et 16 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Croix-Saint-Leufroy (La)
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (191) - Croix-Saint-Leufroy (La)
Résultat n°2
Cote
1451 W 10,13 et 16 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Croix-Saint-Leufroy (La)
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (191) - Croix-Saint-Leufroy (La)
Résultat n°3
Cote
1 B 207 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1676-1688
Lieu
Croix-Saint-Leufroy — Abbé — Vigne, Croix-Saint-Leufroy (La), Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1676-1688
Résultat n°4
Cote
1 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677
Lieu
Croix-Saint-Leufroy (La), Evreux, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses