Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale

Résultat n°1
octobre 1767-juillet 1768

Date

octobre 1767-juillet 1768

Cote

44 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1767-juillet 1768
Résultat n°2
février-novembre 1683

Date

février-novembre 1683

Cote

44 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- février-novembre 1683
Résultat n°3
octobre 1722-novembre 1723

Date

octobre 1722-novembre 1723

Cote

44 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1722-novembre 1723
Résultat n°4
Distribution des procès appointés

Date

janvier 1760-juillet 1764

Cote

44 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Distribution des procès appointés
Résultat n°5
avril 1698-avril 1699

Date

avril 1698-avril 1699

Cote

44 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- avril 1698-avril 1699
Résultat n°6
octobre 1672-septembre 1673

Date

octobre 1672-septembre 1673

Cote

44 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1672-septembre 1673
Résultat n°7

7 medias
Déclarations de grossesse

Date

1780-1787

Cote

44 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Déclarations de grossesse
Résultat n°8
juin 1690-novembre 1691

Date

juin 1690-novembre 1691

Cote

44 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- juin 1690-novembre 1691
Résultat n°9
décembre 1688-mai 1690

Date

décembre 1688-mai 1690

Cote

44 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- décembre 1688-mai 1690
Résultat n°10
1689-1753

Date

1689-1753

Cote

44 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Procédures civiles diverses, affaires de successions...
- 1689-1753
Résultat n°11
octobre 1772-mars 1780

Date

octobre 1772-mars 1780

Cote

44 B 67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1772-mars 1780
Résultat n°12
1775-1779

Date

1775-1779

Cote

44 B 95 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures diverses
- 1775-1779
Résultat n°13
1667-1682

Date

1667-1682

Cote

44 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Procédures civiles diverses, affaires de successions...
- 1667-1682
Résultat n°14
octobre 1770-juillet 1772

Date

octobre 1770-juillet 1772

Cote

44 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1770-juillet 1772
Résultat n°15
1784-1789

Date

1784-1789

Cote

44 B 97 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures diverses
- 1784-1789
Résultat n°16
octobre 1674-1675

Date

octobre 1674-1675

Cote

44 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1674-1675
Résultat n°17
novembre 1654-novembre 1655

Date

novembre 1654-novembre 1655

Cote

44 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1654-novembre 1655
Résultat n°18
1780-1783

Date

1780-1783

Cote

44 B 96 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures diverses
- 1780-1783
Résultat n°19
avril 1697-mars 1698

Date

avril 1697-mars 1698

Cote

44 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- avril 1697-mars 1698
Résultat n°20
septembre 1716

Date

septembre 1716

Cote

44 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- septembre 1716
Résultat n°21
1732-mars 1733

Date

1732-mars 1733

Cote

44 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- 1732-mars 1733
Résultat n°22
janvier-mai 1685

Date

janvier-mai 1685

Cote

44 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- janvier-mai 1685
Résultat n°23
avril 1780-mars 1787

Date

avril 1780-mars 1787

Cote

44 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- avril 1780-mars 1787
Résultat n°24
1777-1790

Date

1777-1790

Cote

44 B 76 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Audiences, sentences
- Minutes d'audiences et de sentences, qualités, requêtes...
- 1777-1790
Résultat n°25
1767-1776

Date

1767-1776

Cote

44 B 75 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Audiences, sentences
- Minutes d'audiences et de sentences, qualités, requêtes...
- 1767-1776
Résultat n°26
1757-1790

Date

1757-1790

Cote

44 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Procédures civiles diverses, affaires de successions...
- 1757-1790
Résultat n°27
Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par Pierre Huet, sergent royal au bailliage de Pont-de-1'Arche, huissier à La Boullaye et résident à Crévecœur

Date

1704-1731

Cote

44 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par...
Résultat n°28
août 1695-mars 1696

Date

août 1695-mars 1696

Cote

44 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- août 1695-mars 1696
Résultat n°29
octobre 1692-juillet 1695

Date

octobre 1692-juillet 1695

Cote

44 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1692-juillet 1695
Résultat n°30
1754-1764

Date

1754-1764

Cote

44 B 73 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Audiences, sentences
- Minutes d'audiences et de sentences, qualités, requêtes...
- 1754-1764
Résultat n°31
août 1684-janvier 1685

Date

août 1684-janvier 1685

Cote

44 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- août 1684-janvier 1685
Résultat n°32
Procédure concernant le droit de pâturage au Boulay-Morin, usurpé par des laboureurs du fief du Mesnil relevant de la seigneurie de Normanville, et des violences commises à ce sujet

Date

1772-1773

Cote

44 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédure concernant le droit de pâturage au Boulay-Morin,...
Résultat n°33
octobre 1673-septembre 1674

Date

octobre 1673-septembre 1674

Cote

44 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1673-septembre 1674
Résultat n°34
1727-1728

Date

1727-1728

Cote

44 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- 1727-1728
Résultat n°35
1770-1773

Date

1770-1773

Cote

44 B 93 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons
- 1770-1773
Résultat n°36
octobre 1746-septembre 1751

Date

octobre 1746-septembre 1751

Cote

44 B 51 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1746-septembre 1751
Résultat n°37
février 1729-janvier 1731

Date

février 1729-janvier 1731

Cote

44 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- février 1729-janvier 1731
Résultat n°38
juillet 1756-juillet 1757

Date

juillet 1756-juillet 1757

Cote

44 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- juillet 1756-juillet 1757
Résultat n°39
novembre 1691-septembre 1692

Date

novembre 1691-septembre 1692

Cote

44 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1691-septembre 1692
Résultat n°40
Minutes des sentences rendues en extraordinaires et par rapports avec les actes de foi et hommage

Date

mars 1768-août 1787

Cote

44 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Audiences, sentences
- Minutes des sentences rendues en extraordinaires et...
Résultat n°41
octobre 1680-1681

Date

octobre 1680-1681

Cote

44 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1680-1681
Résultat n°42
1682-janvier 1683

Date

1682-janvier 1683

Cote

44 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- 1682-janvier 1683
Résultat n°43
avril 1696-mars 1697

Date

avril 1696-mars 1697

Cote

44 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- avril 1696-mars 1697
Résultat n°44
juillet 1721-juillet 1722

Date

juillet 1721-juillet 1722

Cote

44 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- juillet 1721-juillet 1722
Résultat n°45
octobre 1679-septembre 1680

Date

octobre 1679-septembre 1680

Cote

44 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1679-septembre 1680
Résultat n°46
Décret des biens de feu Guillaume Brault (de Fontaine-sous-Jouy) : état et distributions de deniers

Date

1673-1674

Cote

44 B 83 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Décret des biens de feu Guillaume Brault (de Fontaine-sous-Jouy)...
Résultat n°47
septembre 1714-septembre 1715

Date

septembre 1714-septembre 1715

Cote

44 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- septembre 1714-septembre 1715
Résultat n°48
novembre 1723-1725

Date

novembre 1723-1725

Cote

44 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1723-1725
Résultat n°49
février-décembre 1731

Date

février-décembre 1731

Cote

44 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- février-décembre 1731
Résultat n°50
octobre 1717-juin 1721

Date

octobre 1717-juin 1721

Cote

44 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1717-juin 1721
Résultat n°51
1713-1764

Date

1713-1764

Cote

44 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Tutelles : minutes de délibéraons de parents de mineurs,...
- 1713-1764
Résultat n°52
1765-1790

Date

1765-1790

Cote

44 B 85 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Tutelles : minutes de délibéraons de parents de mineurs,...
- 1765-1790
Résultat n°53
octobre 1766-juillet 1767

Date

octobre 1766-juillet 1767

Cote

44 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1766-juillet 1767
Résultat n°54
octobre 1767-octobre 1790

Date

octobre 1767-octobre 1790

Cote

44 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Gruerie
- Plumif de la gruerie de Crévecœur
- octobre 1767-octobre 1790
Résultat n°55
novembre 1683-août 1684

Date

novembre 1683-août 1684

Cote

44 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1683-août 1684
Résultat n°56
1726

Date

1726

Cote

44 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- 1726
Résultat n°57
1766-1769

Date

1766-1769

Cote

44 B 92 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons
- 1766-1769
Résultat n°58
novembre 1678-septembre 1679

Date

novembre 1678-septembre 1679

Cote

44 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1678-septembre 1679
Résultat n°59
décembre 1757-juillet 1765

Date

décembre 1757-juillet 1765

Cote

44 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Gruerie
- Plumif de la gruerie de Crévecœur
- décembre 1757-juillet 1765
Résultat n°60
1715

Date

1715

Cote

44 B 89 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons
- 1715
Résultat n°61
octobre 1753-1754

Date

octobre 1753-1754

Cote

44 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1753-1754
Résultat n°62
octobre 1769-juillet 1770

Date

octobre 1769-juillet 1770

Cote

44 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1769-juillet 1770
Résultat n°63
1730-1765

Date

1730-1765

Cote

44 B 91 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons
- 1730-1765
Résultat n°64
octobre 1716-juillet 1717

Date

octobre 1716-juillet 1717

Cote

44 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1716-juillet 1717
Résultat n°65
1666-1682

Date

1666-1682

Cote

44 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Audiences, sentences
- Minutes d'audiences et de sentences, qualités, requêtes...
- 1666-1682
Résultat n°66
novembre 1677-novembre 1678

Date

novembre 1677-novembre 1678

Cote

44 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1677-novembre 1678
Résultat n°67
octobre 1653-octobre 1654

Date

octobre 1653-octobre 1654

Cote

44 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1653-octobre 1654
Résultat n°68
juillet 1734-mars 1741

Date

juillet 1734-mars 1741

Cote

44 B 47 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- juillet 1734-mars 1741
Résultat n°69
octobre 1768-juillet 1769

Date

octobre 1768-juillet 1769

Cote

44 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1768-juillet 1769
Résultat n°70
1716-1729

Date

1716-1729

Cote

44 B 90 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Police et causes criminelles
- Procédures criminelles diverses, enquêtes et informaons
- 1716-1729
Résultat n°71
décembre 1675-avril 1676

Date

décembre 1675-avril 1676

Cote

44 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- décembre 1675-avril 1676
Résultat n°72
octobre 1764-juillet 1765

Date

octobre 1764-juillet 1765

Cote

44 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1764-juillet 1765
Résultat n°73
octobre 1765-juillet 1766

Date

octobre 1765-juillet 1766

Cote

44 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- octobre 1765-juillet 1766
Résultat n°74
novembre 1655-janvier 1657

Date

novembre 1655-janvier 1657

Cote

44 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- novembre 1655-janvier 1657
Résultat n°75
Décret des biens de feu Louis Grossejambe : état et distributions de deniers

Date

1672

Cote

44 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Décret des biens de feu Louis Grossejambe : état et...
Résultat n°76
mai 1741-juillet 1743

Date

mai 1741-juillet 1743

Cote

44 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- mai 1741-juillet 1743
Résultat n°77
mai 1652-octobre 1653

Date

mai 1652-octobre 1653

Cote

44 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- mai 1652-octobre 1653
Résultat n°78
septembre 1743-octobre 1744

Date

septembre 1743-octobre 1744

Cote

44 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- septembre 1743-octobre 1744
Résultat n°79
avril-septembre 1676

Date

avril-septembre 1676

Cote

44 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Plumif
- avril-septembre 1676
Résultat n°80
1765-1766

Date

1765-1766

Cote

44 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Audiences, sentences
- Minutes d'audiences et de sentences, qualités, requêtes...
- 1765-1766

Résultats de la recherche

octobre 1767-juillet 1768

Date

Cote

février-novembre 1683

Date

Cote

octobre 1722-novembre 1723

Date

Cote

Distribution des procès appointés

Date

Cote

avril 1698-avril 1699

Date

Cote

octobre 1672-septembre 1673

Date

Cote

Déclarations de grossesse

Date

Cote

juin 1690-novembre 1691

Date

Cote

décembre 1688-mai 1690

Date

Cote

1689-1753

Date

Cote

octobre 1772-mars 1780

Date

Cote

1775-1779

Date

Cote

1667-1682

Date

Cote

octobre 1770-juillet 1772

Date

Cote

1784-1789

Date

Cote

octobre 1674-1675

Date

Cote

novembre 1654-novembre 1655

Date

Cote

1780-1783

Date

Cote

avril 1697-mars 1698

Date

Cote

septembre 1716

Date

Cote

1732-mars 1733

Date

Cote

janvier-mai 1685

Date

Cote

avril 1780-mars 1787

Date

Cote

1777-1790

Date

Cote

1767-1776

Date

Cote

1757-1790

Date

Cote

Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par Pierre Huet, sergent royal au bailliage de Pont-de-1'Arche, huissier à La Boullaye et résident à Crévecœur