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  1. Résultat n°1

    Charles de Croixmare, écuyer, et Nicolas et Simon Bihorel, laboureurs

    Date

    1679-1681

    Cote

    16 B 541 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Charles de Croixmare, écuyer, et Nicolas et Simon Bihorel,...
  2. Résultat n°2

    Gilles et Jacques de Carel, seigneur de Mercey : procès contre Pierre de Carel, seigneur de Vaux (1706-1707), Louis de Croixmare, sieur de Valmesnil (1692-1693), Louise Du Jardin, veuve de Pierre Fermelhuis, avocat (1674-1675). Pièces concernant Charles et Adjutor de Croixmare (1726-1741)

    Date

    1674-1741

    Cote

    16 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Gilles et Jacques de Carel, seigneur de Mercey : procès...