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  1. Résultat n°1

    Contre François Bertrand, Pierre Voesvenelle, Pierre-Louis Desperrois et autres habitants des paroisses du Neubourg et de Crosville-la-Vieille pour filouterie et escroquerie

    Date

    1771-1774

    Cote

    13 B 569 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre François Bertrand, Pierre Voesvenelle, Pierre-Louis...
  2. Résultat n°2

    Assassinat de Buquet, receveur des droits d'Aides au Neubourg, par Guy Fermanel, laboureur de Crosbille, et des complices

    Date

    1785-1788

    Cote

    3 B 1078 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat de Buquet, receveur des droits d'Aides au...
  3. Résultat n°3

    Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

    Date

    1579-1782

    Cote

    104 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde...
  4. Résultat n°4
    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    355 medias

    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    Date

    XIIe-1393

    Cote

    G122

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale...
  5. Résultat n°5

    Christophe Roussel, marchand de Conches, à Berville et au Tilleul-Dame-Agnès (1676-1696) - François Leroy, marchand de La Mussoire (1677-1711) - seigneurie de Fourneaux sur Françoise Caillaud, veuve de Louis de Graville, à la requête de Charles de Tesson (1678-1682) - seigneurie de Houssemagne saisie sur Louis de Laplesse, à la requête de Philippe de Laplesse, sieur de Boisruet (1680) - Jacques et Charles Fleury à Crosville (1689-1691) - Jean Guillard (1699-1700) - Pierre Roussel, laboureur de Seez-Moulins (1789)

    Date

    1676-1789

    Cote

    8 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Dossiers de saisie contenant surtout : opposions, adjudicaons,...
    • Christophe Roussel, marchand de Conches, à Berville...
  6. Résultat n°6

    Quatrième volume contenant les églises paroissiales (lettre C.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G25

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Quatrième volume contenant les églises paroissiales...
  7. Résultat n°7

    Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Iville, Vitotel, Vitot, Villez-sur-le-Neubourg, Crosville-la-Vieille, Saint-Aubin-d'Écrosville, au Tremblay et au Neubourg.

    Date

    1601-1786

    Cote

    G931

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Neubourg (Le)
    • Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Iville,...
  8. Résultat n°8

    Biens de la famille Crestey, en particulier dans les paroisses de Combon, Crosville-la-Vieille et Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger

    Date

    1633

    Cote

    3 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de la famille Crestey, en particulier dans les...
  9. Résultat n°9

    Pierre Fermanel (de Crosville-la-Georges du Theil)

    Date

    1650-1651

    Cote

    3 B 637 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Pierre Fermanel (de Crosville-la-Georges du Theil)